Permis de construire Logement N° 03920817C0001

Permis de construire n° 03920817C0001 à Entre-deux-Monts pour 144 m² de logement, Rue Principale Au Meret

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 21 juillet 2017

Dossier PC n° 03920817C0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Entre-deux-Monts (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 03920817C0001 a été délivré le 21 juillet 2017, pour un projet situé Rue Principale Au Meret.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 580 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est U745. Ce dossier est l'un des 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à Entre-deux-Monts.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/07/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 580 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/06/2021. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 juillet 2017

Ouverture de chantier (DOC)

10/06/2020

Achèvement (DAACT)

07/06/2021

Délai autorisation - chantier

2 ans 10 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

3 ans 10 mois

Dépôt
07/06/2021
Autorisation
21/07/2017
Chantier (DOC)
10/06/2020
4
Achèvement (DAACT)
07/06/2021

Localisation du projet à Entre-deux-Monts

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

U745

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Au Meret

Territoires administratifs

Commune
Entre-deux-Monts Code postal 39150 Identifiant INSEE 39208
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GENEVE (1205)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03920817C0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39208 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 21 juillet 2017
Date de dépôt 07/06/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 580 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue Principale Au Meret, à Entre-deux-Monts (39150).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 21 juillet 2017, ouverture de chantier le 10 juin 2020, achèvement déclaré le 7 juin 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03920817C0001, déposé en mairie d'Entre-deux-Monts.

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