Permis de construire Logement N° 03914623P0003

Permis de construire n° 03914623P0003 à Chilly-le-Vignoble pour 134 m² de logement, Route De Courlans Lotissement Au Poirier-Lot 2

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 3 août 2023

Dossier PC n° 03914623P0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chilly-le-Vignoble (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 03914623P0003 a été délivré le 3 août 2023, pour un projet situé Route De Courlans Lotissement Au Poirier-Lot 2.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 901 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZB12, ZB214. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Jura en 2023 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 31 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chilly-le-Vignoble est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

901 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 août 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
03/08/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chilly-le-Vignoble

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZB12 ZB214

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Au Poirier-Lot 2

Territoires administratifs

Commune
Chilly-le-Vignoble Code postal 39570 Identifiant INSEE 39146
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MACORNAY (39570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03914623P0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39146 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 3 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 901 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Route De Courlans Lotissement Au Poirier-Lot 2, à Chilly-le-Vignoble (39570).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 3 août 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03914623P0003, déposé en mairie de Chilly-le-Vignoble.

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