Permis de construire Logement N° 03909721C0022

Permis de construire n° 03909721C0022 à Champagnole pour 270 m² de logement

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 24 septembre 2021

Dossier PC n° 03909721C0022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Champagnole (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 03909721C0022 a été délivré le 24 septembre 2021.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 270 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Jura en 2021 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 358 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champagnole.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

270 m²

Variation nette

+270 m²

Surface totale après

270 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/05/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

09/05/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
24/09/2021
3
Chantier (DOC)
09/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Champagnole

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Champagnole Code postal 39300 Identifiant INSEE 39097
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 270 m² 0 m² 0 m² 0 m² 270 m² 270 m²
Total 0 m² 270 m² 0 m² 0 m² 0 m² 270 m² 270 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMPAGNOLE (39300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03909721C0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39097 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 24 septembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 270 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 24 septembre 2021, ouverture de chantier le 9 mai 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03909721C0022, déposé en mairie de Champagnole.

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