Permis de construire Logement N° 03908622T0002

Permis de construire n° 03908622T0002 à Cernon pour 153 m² de logement, Combe Noire

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 3 janvier 2023

Dossier PC n° 03908622T0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03908622T0002, délivré le 3 janvier 2023 à Cernon (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Combe Noire.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 153 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 090 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZC31, ZC45. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Jura pour les dossiers déposés en 2022 (environ 8 mois). Au total, 15 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cernon sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

11 090 m²

Surface existante avant

81 m²

Surface créée

153 m²

Variation nette

+72 m²

Surface totale après

153 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/03/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

11/03/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
03/01/2023
3
Chantier (DOC)
11/03/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cernon

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

ZC31 ZC45

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cernon Code postal 39240 Identifiant INSEE 39086
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 153 m² 153 m²
Locaux 81 m² 0 m² 0 m² 81 m² 0 m² -81 m² 0 m²
Total 81 m² 153 m² 0 m² 81 m² 0 m² 72 m² 153 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CERNON (39240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03908622T0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39086 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 3 janvier 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 153 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 090 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Combe Noire, à Cernon (39240).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 3 janvier 2023, ouverture de chantier le 11 mars 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03908622T0002, déposé en mairie de Cernon.

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