Permis de construire Locaux N° 03901813K0002

Permis de construire n° 03901813K0002 à Aromas pour 663 m² de locaux, Le Village

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 15 mai 2013

Dossier PC n° 03901813K0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Aromas (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 03901813K0002 a été délivré le 15 mai 2013, pour un projet situé Le Village.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 663 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 119 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 663 m² en autres activités.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZD144. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Jura pour les dossiers déposés en 2013 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 50 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aromas.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/05/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

7 119 m²

Surface existante avant

1 801 m²

Surface créée

663 m²

Variation nette

+663 m²

Surface totale après

2 464 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 mai 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 mai 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2013
2
Autorisation
15/05/2013
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aromas

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZD144

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Village

Territoires administratifs

Commune
Aromas Code postal 39240 Identifiant INSEE 39018
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Industrie
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 1 801 m² 663 m² 0 m² 0 m² 0 m² 663 m² 2 464 m²
Total 1 801 m² 663 m² 0 m² 0 m² 0 m² 663 m² 2 464 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 1 801 m² 663 m² 0 m² 0 m² 0 m² 663 m² 2 464 m²
dont Industrie 1 801 m² 663 m² 0 m² 0 m² 0 m² 663 m² 2 464 m²
Total locaux 1 801 m² 663 m² 0 m² 0 m² 0 m² 663 m² 2 464 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AROMAS (39240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03901813K0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39018 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 15 mai 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 05/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 663 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 119 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Village, à Aromas (39240).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 15 mai 2013).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03901813K0002, déposé en mairie d'Aromas.

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