Permis de construire Logement N° 03900814D0006

Permis de construire n° 03900814D0006 à Amange pour 102 m² de logement, Rue De La Fontaine Lotissement Le Pre Fouchard

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 2 décembre 2014

Dossier PC n° 03900814D0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03900814D0006, délivré le 2 décembre 2014 à Amange (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Rue De La Fontaine Lotissement Le Pre Fouchard.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB124. Ce dossier est l'un des 28 permis de construire et déclarations préalables référencés à Amange.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/05/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

27/05/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
27/05/2015
Autorisation
02/12/2014
3
Chantier (DOC)
27/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Amange

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB124

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Pre Fouchard

Territoires administratifs

Commune
Amange Code postal 39700 Identifiant INSEE 39008
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SERMANGE (39700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03900814D0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39008 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 2 décembre 2014
Date de dépôt 27/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue De La Fontaine Lotissement Le Pre Fouchard, à Amange (39700).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 2 décembre 2014, ouverture de chantier le 27 mai 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03900814D0006, déposé en mairie d'Amange.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Amange

Autres types d'autorisations à Amange