Permis de construire Logement N° 0385672610006

Permis de construire n° 0385672610006 à Chamrousse pour 196 m² de logement, 40 rue des Bruyeres

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 juin 2026

Dossier PC n° 0385672610006

Demandeur

SC SIMLIE

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chamrousse (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385672610006 a été délivré le 9 juin 2026, pour un projet situé 40 rue des Bruyeres. SC SIMLIE est à l'origine de la demande.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 196 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 647 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BB 344. Sur la même voie, rue des Bruyeres, la base recense 2 autres dossiers depuis 2026. Ce dossier fait partie des 84 permis de construire et déclarations préalables à Chamrousse référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/06/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

647 m²

Surface créée

196 m²

Variation nette

+196 m²

Surface totale après

196 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 juin 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
09/06/2026
2
Autorisation
09/06/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chamrousse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BB 344

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chamrousse Code postal 38410 Identifiant INSEE 38567
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 647 m², dans un lotissement, avec piscine et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 196 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 196 m² 0 m² 0 m² 0 m² 196 m² 196 m²
Total 0 m² 196 m² 0 m² 0 m² 0 m² 196 m² 196 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par SC SIMLIE, une société civile.

Demandeur

SC SIMLIE

Voir le profil demandeur
Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Autre société civile
SIREN
840796981
SIRET
84079698100016
Code APE (NAF)
66.30Z - Gestion de fonds
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2018

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385672610006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38567 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 9 juin 2026
Date de dépôt 09/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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