Permis de construire Logement N° 0385662120009

Permis de construire n° 0385662120009 à Vourey pour 1 917 m² de logement, Le Bayard

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 août 2022

Dossier PC n° 0385662120009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vourey (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385662120009 a été délivré le 17 août 2022, pour un projet situé Le Bayard.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 917 m² de surface de plancher sur un terrain de 15 826 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 24 logements, dont 4 individuels et 20 collectifs, dont 5 en locatif social. La répartition par taille comprend 2 T2, 16 T3, 4 T4 et 2 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH1006, AH1007, AH1010. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 7 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Au total, 47 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vourey sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/08/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

15 826 m²

Surface créée

1 917 m²

Variation nette

+1 917 m²

Surface totale après

1 917 m²

Logements créés

24

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 août 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 août 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
17/08/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vourey

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH1006 AH1007 AH1010

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vourey Code postal 38210 Identifiant INSEE 38566
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 24 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 4
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 917 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 917 m² 1 917 m²
Total 0 m² 1 917 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 917 m² 1 917 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 24
Logements individuels 4
Logements collectifs 20
Individuels groupés 4
Collectifs hors résidence 20

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 2 16 4 2 - 24
- 8,3 % 66,7 % 16,7 % 8,3 % - 100 %

Financement et aides

Type d'aide Logements
Locatif social (PLS, PLUS, PLAI) 5

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TARBES (65000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385662120009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38566 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 17 août 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 24 logements (4 individuels, 20 collectifs), pour 1 917 m² de surface de plancher sur un terrain de 15 826 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Bayard, à Vourey (38210).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 17 août 2022).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T2, 16 T3, 4 T4 et 2 T5, dont 5 en locatif social.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385662120009, déposé en mairie de Vourey.

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