Permis de construire Logement N° 0385462110010

Permis de construire n° 0385462110010 à Vignieu pour 102 m² de logement, Rue De La Croze Le Village

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 mars 2022

Dossier PC n° 0385462110010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0385462110010, délivré le 5 mars 2022 à Vignieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Rue De La Croze Le Village.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 715 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B687. L'ensemble des 88 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vignieu est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

715 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/09/2023. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

26/09/2022

Achèvement (DAACT)

30/09/2023

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
30/09/2023
Autorisation
05/03/2022
Chantier (DOC)
26/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
30/09/2023

Localisation du projet à Vignieu

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0B687

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vignieu Code postal 38890 Identifiant INSEE 38546
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
L'ISLE-D'ABEAU (38080)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385462110010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38546 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 5 mars 2022
Date de dépôt 30/09/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 715 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue De La Croze Le Village, à Vignieu (38890).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 5 mars 2022, ouverture de chantier le 26 septembre 2022, achèvement déclaré le 30 septembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385462110010, déposé en mairie de Vignieu.

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