Permis de construire Logement N° 0385442310061

Permis de construire n° 0385442310061 à Vienne pour 145 m² de logement, 11 rue du Port au Prince

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 janvier 2024

Dossier PC n° 0385442310061

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 janvier 2024 à Vienne (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385442310061 porte sur un projet situé 11 rue du Port au Prince.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 145 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 128 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AD 145. Sur la même voie, rue du Port au Prince, la base recense un autre dossier depuis 2023. Le catalogue recense 817 permis de construire et déclarations préalables à Vienne, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/01/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 128 m²

Surface existante avant

101 m²

Surface créée

145 m²

Variation nette

+145 m²

Surface totale après

246 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 janvier 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
16/01/2024
2
Autorisation
16/01/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vienne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD 145

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vienne Code postal 38200 Identifiant INSEE 38544
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 128 m², avec autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 145 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 101 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 101 m² à 246 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 101 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 246 m²
Total 101 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 246 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIENNE (38200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385442310061
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38544 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 16 janvier 2024
Date de dépôt 16/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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