Permis de construire Logement N° 0385442310033

Permis de construire n° 0385442310033 à Vienne pour 113 m² de logement, Montee des Grands Pres

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Décision du 31 juillet 2023

Dossier PC n° 0385442310033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vienne (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385442310033 a fait l'objet d'une décision le 31 juillet 2023, pour un projet situé Montee des Grands Pres.

Ce permis de construire portait sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison était un T5. L'utilisation déclarée pour le logement était l'occupation personnelle. Sur un terrain de 574 m², le programme représentait 113 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.

Ce permis de construire vise la parcelle BL 677. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte 13 autres dossiers pour la même voie, Montee des Grands Pres, le premier datant de 2021. Au total, le catalogue compte 817 permis de construire et déclarations préalables à Vienne, dont celui-ci.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

31/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

574 m²

Surface créée

113 m²

Variation nette

+113 m²

Surface totale après

113 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

31 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Vienne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BL 677

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vienne Code postal 38200 Identifiant INSEE 38544
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 574 m², avec garage. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 113 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²
Total 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²

Typologie des logements

Le logement prévu était un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON (69008)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385442310033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38544 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date de décision 31 juillet 2023
Date de dépôt 18/09/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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