Permis de construire Logement N° 0385441610047

Permis de construire n° 0385441610047 à Vienne pour 161 m² de logement, Lotis Les Grandes Vignes Lot 19

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 octobre 2016

Dossier PC n° 0385441610047

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lotis Les Grandes Vignes Lot 19, le permis de construire n° 0385441610047 a été délivré le 4 octobre 2016 à Vienne (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 726 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AK534. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2016 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 809 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vienne est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

726 m²

Surface créée

161 m²

Variation nette

+161 m²

Surface totale après

161 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/02/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

21/02/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
04/10/2016
3
Chantier (DOC)
21/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vienne

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AK534

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vienne Code postal 38200 Identifiant INSEE 38544
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 161 m² 0 m² 0 m² 0 m² 161 m² 161 m²
Total 0 m² 161 m² 0 m² 0 m² 0 m² 161 m² 161 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHUZELLES (38200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385441610047
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38544 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 4 octobre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 726 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lotis Les Grandes Vignes Lot 19, à Vienne (38200).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 4 octobre 2016, ouverture de chantier le 21 février 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385441610047, déposé en mairie de Vienne.

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