Permis de construire n° 0385432310008 à Vézeronce-Curtin pour 726 m² de locaux, 2682 Route De Brailles
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 14 septembre 2023
Dossier PC n° 0385432310008
Demandeur
VEZ PARK
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 14 septembre 2023 à Vézeronce-Curtin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385432310008 porte sur un projet situé 2682 Route De Brailles. Le dossier a été déposé par VEZ PARK.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 726 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 690 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 726 m² en équipements publics.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0D652. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2023 (médiane : environ 9 mois). Au total, 193 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vézeronce-Curtin sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 septembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 septembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Vézeronce-Curtin
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vézeronce-Curtin Code postal 38510 Identifiant INSEE 38543
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 726 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 726 m² | 726 m² |
| Total | 0 m² | 726 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 726 m² | 726 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 0 m² | 726 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 726 m² | 726 m² |
| Total locaux | 0 m² | 726 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 726 m² | 726 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Culture et loisir
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
VEZ PARK
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 903161636
- SIRET
- 90316163600027
- Code APE (NAF)
- 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- Localisation
- VEZERONCE-CURTIN (38510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0385432310008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38543 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 14 septembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |