Permis de construire Logement N° 0385432110019

Permis de construire n° 0385432110019 à Vézeronce-Curtin pour 102 m² de logement, 0960 Route Des Alpes

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 31 janvier 2022

Dossier PC n° 0385432110019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0385432110019 a été délivré le 31 janvier 2022 à Vézeronce-Curtin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 0960 Route Des Alpes.

Le projet correspond à une opération de transformation sans extension, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 913 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0E615. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). L'ensemble des 193 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vézeronce-Curtin est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

31/01/2022

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

3 913 m²

Surface existante avant

177 m²

Surface créée

102 m²

Surface totale après

177 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 31 janvier 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

31 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
31/01/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vézeronce-Curtin

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0E615

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vézeronce-Curtin Code postal 38510 Identifiant INSEE 38543
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Locaux 177 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² -102 m² 75 m²
Total 177 m² 0 m² 102 m² 0 m² 102 m² 0 m² 177 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VEZERONCE-CURTIN (38510)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385432110019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38543 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 31 janvier 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 913 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 0960 Route Des Alpes, à Vézeronce-Curtin (38510).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 31 janvier 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385432110019, déposé en mairie de Vézeronce-Curtin.

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