Permis de construire n° 0385431510004 à Vézeronce-Curtin pour 179 m² de logement, La Levaz Basse
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 24 juin 2015
Dossier PC n° 0385431510004
Demandeur
LES DEMEURES D'AUTREFOIS
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0385431510004 a été délivré le 24 juin 2015 à Vézeronce-Curtin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé La Levaz Basse. Le projet est porté par LES DEMEURES D'AUTREFOIS.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 179 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 000 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0A1041. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 193 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vézeronce-Curtin.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 24 juin 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
24 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Vézeronce-Curtin
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vézeronce-Curtin Code postal 38510 Identifiant INSEE 38543
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 179 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 179 m² | 179 m² |
| Total | 0 m² | 179 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 179 m² | 179 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 2 | - | - | 2 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LES DEMEURES D'AUTREFOIS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 431896398
- SIRET
- 43189639800028
- Code APE (NAF)
- 41.20A - Construction de maisons individuelles
- Taille d'entreprise
- PME - 1-2 salariés
- Année de création
- 2000
- Localisation
- MORESTEL (38510)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0385431510004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38543 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 24 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |