Permis de construire Logement N° 0385381810001

Permis de construire n° 0385381810001 au Versoud pour 97 m² de logement, 141 Rue Henri Dunand

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 mai 2018

Dossier PC n° 0385381810001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0385381810001 a été délivré le 16 mai 2018 au Versoud (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 141 Rue Henri Dunand.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 291 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AB71, AB168, AB169. Ce dossier est l'un des 197 permis de construire et déclarations préalables référencés au Versoud.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/05/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 291 m²

Surface existante avant

162 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

259 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/07/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 mai 2018

Ouverture de chantier (DOC)

31/07/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
31/07/2018
Autorisation
16/05/2018
3
Chantier (DOC)
31/07/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Versoud

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB71 AB168 AB169

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Versoud Code postal 38420 Identifiant INSEE 38538
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 162 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 259 m²
Total 162 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 259 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE VERSOUD (38420)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385381810001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38538 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 16 mai 2018
Date de dépôt 31/07/2018
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 291 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 141 Rue Henri Dunand, au Versoud (38420).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 16 mai 2018, ouverture de chantier le 31 juillet 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385381810001, déposé en mairie du Versoud.

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