Permis de construire Logement N° 0385361610002

Permis de construire n° 0385361610002 à Vernioz pour 83 m² de logement, 542 Rue Du Cortet Lot N_ 18 ""Le Cortet""

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 février 2016

Dossier PC n° 0385361610002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vernioz (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385361610002 a été délivré le 20 février 2016, pour un projet situé 542 Rue Du Cortet Lot N_ 18 ""Le Cortet"".

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 046 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AN33P. L'instruction du dossier a duré près de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). L'ensemble des 164 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vernioz est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 046 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/01/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

31/03/2016

Achèvement (DAACT)

03/01/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
20/02/2016
Chantier (DOC)
31/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
03/01/2017

Localisation du projet à Vernioz

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

AN33P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_ 18 ""Le Cortet""

Territoires administratifs

Commune
Vernioz Code postal 38150 Identifiant INSEE 38536
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²
Total 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST GENIS LAVAL (69230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385361610002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38536 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 20 février 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 046 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 542 Rue Du Cortet Lot N_ 18 ""Le Cortet"", à Vernioz (38150).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 20 février 2016, ouverture de chantier le 31 mars 2016, achèvement déclaré le 3 janvier 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385361610002, déposé en mairie de Vernioz.

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