Permis de construire Logement N° 0385351810002

Permis de construire n° 0385351810002 à Vernas pour 91 m² de logement, Rue De La Recamiere - Lo

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 mars 2019

Dossier PC n° 0385351810002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 mars 2019 à Vernas (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385351810002 porte sur un projet situé Rue De La Recamiere - Lo.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BN121, BN122. L'ensemble des 14 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vernas est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/03/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/05/2020. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 mars 2019

Ouverture de chantier (DOC)

20/03/2019

Achèvement (DAACT)

07/05/2020

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
20/03/2019
Autorisation
20/03/2019
Chantier (DOC)
20/03/2019
4
Achèvement (DAACT)
07/05/2020

Localisation du projet à Vernas

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

BN121 BN122

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vernas Code postal 38460 Identifiant INSEE 38535
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TIGNIEU (38230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385351810002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38535 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 20 mars 2019
Date de dépôt 20/03/2019
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue De La Recamiere - Lo, à Vernas (38460).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 20 mars 2019, ouverture de chantier le 20 mars 2019, achèvement déclaré le 7 mai 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0385351810002, déposé en mairie de Vernas.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Vernas

Autres types d'autorisations à Vernas