Permis de construire à Venon pour 98 m² de logement - Lot. Le Clos De La Freynay Les Crots
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 juin 2014
Dossier PC n° 0385331420001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0385331420001, délivré le 23 juin 2014 à Venon (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lot. Le Clos De La Freynay Les Crots, Venon (38610). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 580 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont B82, P78, P77.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/04/2016.
Autorisation
23 juin 2014
Ouverture de chantier (DOC)
16/09/2014
Achèvement (DAACT)
08/04/2016
Délai autorisation - chantier
2 mois 24 jours
Durée du chantier
1 an 6 mois
Délai total
1 an 9 mois
Localisation du projet à Venon
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Crots
Territoire administratif
- Commune
- Venon Code postal 38610 Identifiant INSEE 38533
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 98 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 98 m² | 98 m² |
| Total | 0 m² | 98 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 98 m² | 98 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GRENOBLE (38100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0385331420001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38533 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 23 juin 2014 |
| Date de dépôt | 08/04/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-04 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |