Permis de construire Logement N° 0385241510016

Permis de construire n° 0385241510016 à Varces-Allières-et-Risset pour 136 m² de logement, Lieu- Champ Benis Le Pre Mazina

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 décembre 2015

Dossier PC n° 0385241510016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Varces-Allières-et-Risset (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385241510016 a été délivré le 23 décembre 2015, pour un projet situé Lieu- Champ Benis Le Pre Mazina.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 136 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AP470. Au total, 235 permis de construire et déclarations préalables référencés à Varces-Allières-et-Risset sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

136 m²

Variation nette

+136 m²

Surface totale après

136 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/05/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

22/05/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
22/05/2016
Autorisation
23/12/2015
3
Chantier (DOC)
22/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Varces-Allières-et-Risset

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP470

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Pre Mazina

Territoires administratifs

Commune
Varces-Allières-et-Risset Code postal 38760 Identifiant INSEE 38524
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²
Total 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VARCES ALLIERES ET RISSET (38760)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385241510016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38524 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 23 décembre 2015
Date de dépôt 22/05/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 136 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lieu- Champ Benis Le Pre Mazina, à Varces-Allières-et-Risset (38760).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 23 décembre 2015, ouverture de chantier le 22 mai 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385241510016, déposé en mairie de Varces-Allières-et-Risset.

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