Permis de construire Locaux N° 0385231420005

Permis de construire n° 0385231420005 à Varacieux pour 83 m² de locaux, 70 Chem Des Roches

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 novembre 2014

Dossier PC n° 0385231420005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 70 Chem Des Roches, le permis de construire n° 0385231420005 a été délivré le 8 novembre 2014 à Varacieux (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 83 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 83 m² en autres activités.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B1209. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). L'ensemble des 60 permis de construire et déclarations préalables référencés à Varacieux est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/11/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface existante avant

617 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

700 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 novembre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2014
2
Autorisation
08/11/2014
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Varacieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B1209

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Varacieux Code postal 38470 Identifiant INSEE 38523
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m²
Locaux 513 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 596 m²
Total 617 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 700 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 513 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 596 m²
dont Entrepôt 513 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 596 m²
Total locaux 513 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 596 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VARACIEUX (38470)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385231420005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38523 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 8 novembre 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 12/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 83 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 70 Chem Des Roches, à Varacieux (38470).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 8 novembre 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0385231420005, déposé en mairie de Varacieux.

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