Permis de construire Logement N° 0385202010009

Permis de construire n° 0385202010009 à Valencogne pour 71 m² de logement, 4 Chemin Du Soleil Couchant

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 décembre 2020

Dossier PC n° 0385202010009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Valencogne (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385202010009 a été délivré le 3 décembre 2020, pour un projet situé 4 Chemin Du Soleil Couchant.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 528 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B853. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2020 (médiane : environ 9 mois). Au total, 48 permis de construire et déclarations préalables référencés à Valencogne sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

528 m²

Surface créée

71 m²

Variation nette

+71 m²

Surface totale après

71 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/11/2021. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

14/04/2021

Achèvement (DAACT)

05/11/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
03/12/2020
Chantier (DOC)
14/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
05/11/2021

Localisation du projet à Valencogne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B853

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Valencogne Code postal 38730 Identifiant INSEE 38520
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²
Total 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALENCOCGNE (38730)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385202010009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38520 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 3 décembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 528 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 4 Chemin Du Soleil Couchant, à Valencogne (38730).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 3 décembre 2020, ouverture de chantier le 14 avril 2021, achèvement déclaré le 5 novembre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385202010009, déposé en mairie de Valencogne.

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