Permis de construire Logement N° 0385111320028

Permis de construire n° 0385111320028 au Touvet pour 149 m² de logement, 3 Rte Rd 1090 Lot O Rizzon

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 mai 2014

Dossier PC n° 0385111320028

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0385111320028 a été délivré le 12 mai 2014 au Touvet (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 3 Rte Rd 1090 Lot O Rizzon.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 683 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AP186P. Ce dossier s'inscrit parmi les 188 permis de construire et déclarations préalables référencés au Touvet.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/05/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

683 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/05/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

12/05/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an

Dépôt
12/05/2015
Autorisation
12/05/2014
3
Chantier (DOC)
12/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Touvet

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

AP186P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Touvet Code postal 38660 Identifiant INSEE 38511
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DOMENE (38420)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385111320028
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38511 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 12 mai 2014
Date de dépôt 12/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 683 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 3 Rte Rd 1090 Lot O Rizzon, au Touvet (38660).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 12 mai 2014, ouverture de chantier le 12 mai 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385111320028, déposé en mairie du Touvet.

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