Permis de construire Logement N° 0385081810015

Permis de construire n° 0385081810015 à Torchefelon pour 137 m² de logement, Chemin De Becquerieux

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 octobre 2018

Dossier PC n° 0385081810015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chemin De Becquerieux, le permis de construire n° 0385081810015 a été délivré le 2 octobre 2018 à Torchefelon (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 028 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C1163. Au total, 95 permis de construire et déclarations préalables référencés à Torchefelon sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/10/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 028 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/03/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 octobre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

28/03/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
28/03/2019
Autorisation
02/10/2018
3
Chantier (DOC)
28/03/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Torchefelon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C1163

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Torchefelon Code postal 38690 Identifiant INSEE 38508
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT JEAN DE SOUDAIN (38110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385081810015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38508 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 2 octobre 2018
Date de dépôt 28/03/2019
Dernière mise à jour (DPC) 04/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 028 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemin De Becquerieux, à Torchefelon (38690).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 2 octobre 2018, ouverture de chantier le 28 mars 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385081810015, déposé en mairie de Torchefelon.

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