Permis de construire Mixte N° 0385041420020

Permis de construire n° 0385041420020 à Theys pour 163 m² de logement et locaux, Les Ayes

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 janvier 2015

Dossier PC n° 0385041420020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Les Ayes, le permis de construire n° 0385041420020 a été délivré le 12 janvier 2015 à Theys (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le dossier décrit un projet de transformation avec diminution, portant sur 163 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 490 m², à destination principale mixte. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C2117, C2118. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Au total, 167 permis de construire et déclarations préalables référencés à Theys sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/01/2015

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Mixte

Surface du terrain

1 490 m²

Surface existante avant

196 m²

Surface créée

163 m²

Variation nette

-33 m²

Surface totale après

163 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/04/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

04/04/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
12/01/2015
3
Chantier (DOC)
04/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Theys

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C2117 C2118

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Ayes

Territoires administratifs

Commune
Theys Code postal 38570 Identifiant INSEE 38504
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 73 m² 75 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Locaux 196 m² 0 m² 15 m² 106 m² 90 m² -181 m² 15 m²
Total 196 m² 73 m² 90 m² 106 m² 90 m² -33 m² 163 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 196 m² 0 m² 0 m² 106 m² 90 m² -196 m² 0 m²
Autres activités 0 m² 0 m² 15 m² 0 m² 0 m² 15 m² 15 m²
dont Bureaux 0 m² 0 m² 15 m² 0 m² 0 m² 15 m² 15 m²
Total locaux 196 m² 0 m² 15 m² 106 m² 90 m² -181 m² 15 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THEYS (38570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385041420020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38504 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 12 janvier 2015
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 04/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 163 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 490 m², à destination principale mixte.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Les Ayes, à Theys (38570).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 12 janvier 2015, ouverture de chantier le 4 avril 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385041420020, déposé en mairie de Theys.

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