Permis de construire n° 0385041420014 à Theys pour 421 m² de locaux, Pra Roux
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 septembre 2014
Dossier PC n° 0385041420014
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 11 septembre 2014 à Theys (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385041420014 porte sur un projet situé Pra Roux.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 421 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 658 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 421 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont D868, D867. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2014 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 167 permis de construire et déclarations préalables référencés à Theys.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 11 septembre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
11 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Theys
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Pra Roux
Territoires administratifs
- Commune
- Theys Code postal 38570 Identifiant INSEE 38504
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 295 m² | 421 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 421 m² | 716 m² |
| Total | 295 m² | 421 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 421 m² | 716 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 295 m² | 421 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 421 m² | 716 m² |
| Total locaux | 295 m² | 421 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 421 m² | 716 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- THEYS (38570)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0385041420014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38504 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 11 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |