Permis de construire Logement N° 0385041320016

Permis de construire n° 0385041320016 à Theys pour 178 m² de logement, Aux Alleux

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 août 2013

Dossier PC n° 0385041320016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 août 2013 à Theys (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385041320016 porte sur un projet situé Aux Alleux.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 178 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 220 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C509. L'ensemble des 167 permis de construire et déclarations préalables référencés à Theys est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/08/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 220 m²

Surface créée

178 m²

Variation nette

+178 m²

Surface totale après

178 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/03/2015. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 août 2013

Ouverture de chantier (DOC)

15/11/2013

Achèvement (DAACT)

30/03/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
30/03/2015
Autorisation
12/08/2013
Chantier (DOC)
15/11/2013
4
Achèvement (DAACT)
30/03/2015

Localisation du projet à Theys

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C509

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Aux Alleux

Territoires administratifs

Commune
Theys Code postal 38570 Identifiant INSEE 38504
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 178 m² 0 m² 0 m² 0 m² 178 m² 178 m²
Total 0 m² 178 m² 0 m² 0 m² 0 m² 178 m² 178 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MEYLAN (38240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385041320016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38504 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 12 août 2013
Date de dépôt 30/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 178 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 220 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Aux Alleux, à Theys (38570).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 12 août 2013, ouverture de chantier le 15 novembre 2013, achèvement déclaré le 30 mars 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0385041320016, déposé en mairie de Theys.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Theys

Autres types d'autorisations à Theys