Permis de construire Logement N° 0385032120046

Permis de construire n° 0385032120046 à La Terrasse pour 104 m² de logement, Lotissement ""Le Domaine De

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 24 janvier 2022

Dossier PC n° 0385032120046

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0385032120046, délivré le 24 janvier 2022 à La Terrasse (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Lotissement ""Le Domaine De.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 410 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD129. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). L'ensemble des 140 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Terrasse est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/01/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

410 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/09/2025. Le chantier a duré 2 ans 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

29/12/2022

Achèvement (DAACT)

15/09/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 11 mois

Durée du chantier

2 ans 8 mois

Délai total

3 ans 7 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
24/01/2022
Chantier (DOC)
29/12/2022
4
Achèvement (DAACT)
15/09/2025

Localisation du projet à La Terrasse

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AD129

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Terrasse Code postal 38660 Identifiant INSEE 38503
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MARTIN-D'HERES (38400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385032120046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38503 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 24 janvier 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 410 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotissement ""Le Domaine De, à La Terrasse (38660).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 24 janvier 2022, ouverture de chantier le 29 décembre 2022, achèvement déclaré le 15 septembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0385032120046, déposé en mairie de La Terrasse.

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