Permis de construire n° 0385031320011 à La Terrasse pour 86 m² de logement, Chem Des Combes Lot C
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 21 août 2013
Dossier PC n° 0385031320011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 21 août 2013 à La Terrasse (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385031320011 porte sur un projet situé Chem Des Combes Lot C.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 86 m² de surface de plancher sur un terrain de 281 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A547. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2013 (médiane : environ 9 mois). Au total, 140 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Terrasse sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 21 août 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
21 août 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à La Terrasse
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot C
Territoires administratifs
- Commune
- La Terrasse Code postal 38660 Identifiant INSEE 38503
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² | 86 m² |
| Total | 0 m² | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² | 86 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LUMBIN (38660)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0385031320011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38503 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 21 août 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |