Permis de construire Logement N° 0385012110012

Permis de construire n° 0385012110012 à Tencin pour 330 m² de logement, Rue Sous La Tour Lieudit

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 novembre 2021

Dossier PC n° 0385012110012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 novembre 2021 à Tencin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385012110012 porte sur un projet situé Rue Sous La Tour Lieudit.

Le projet déclaré est une opération de transformation avec extension, portant sur 330 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 446 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 3 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5 et 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B1161, B954, B955. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2021 (médiane : environ 10 mois). Au total, 107 permis de construire et déclarations préalables référencés à Tencin sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/11/2021

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

4 446 m²

Surface existante avant

472 m²

Surface créée

330 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

592 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 novembre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
12/11/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Tencin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B1161 B954 B955

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Tencin Code postal 38570 Identifiant INSEE 38501
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 262 m² 120 m² 210 m² 0 m² 0 m² 330 m² 592 m²
Locaux 210 m² 0 m² 0 m² 0 m² 210 m² -210 m² 0 m²
Total 472 m² 120 m² 210 m² 0 m² 210 m² 120 m² 592 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 2 1 3
- - - - 66,7 % 33,3 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRENOBLE (38100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385012110012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38501 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 12 novembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 3 logements en individuel, pour 330 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 446 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rue Sous La Tour Lieudit, à Tencin (38570).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 12 novembre 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T5 et 1 T6+.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0385012110012, déposé en mairie de Tencin.

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