À Soleymieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0384942310009 a été délivré le 28 août 2023, pour un projet situé Sablonnieres.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs, tous des T4. Les logements sont destinés à la vente selon la déclaration. 214 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 4 324 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle AC 451, AC 448, AC 445. Le catalogue recense 115 permis de construire et déclarations préalables à Soleymieu, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 324 m²

Surface existante avant

347 m²

Surface créée

214 m²

Variation nette

+214 m²

Surface totale après

561 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 août 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

28/08/2023

Autorisation

28/08/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Soleymieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC 451 AC 448 AC 445

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Sablonnieres

Territoires administratifs

Commune: Soleymieu Code postal 38460 Identifiant INSEE 38494
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 4 324 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	2 logements
Type principal	Plusieurs logements individuels
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Vente
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	1
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 214 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 347 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 347 m² à 561 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	347 m²	214 m²	0 m²	0 m²	0 m²	214 m²	561 m²
Total	347 m²	214 m²	0 m²	0 m²	0 m²	214 m²	561 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T4.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	2
Logements individuels	2
Individuels groupés	2

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	2	-	-	2
-	-	-	100,0 %	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SOLEYMIEU (38460)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0384942310009
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	38494 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	28 août 2023
Date de dépôt	28/08/2023
Dernière mise à jour (DPC)	03/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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PC n°0384942310008 Logement Autorisé

Sablonnieres

Soleymieu (38460)

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03 août 2023 141 m² SDP

PC n°0384942310012 Logement Annulé

Sur Le Carre

Soleymieu (38460)

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16 août 2023 105 m² SDP

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