Permis de construire Logement N° 0384942110013

Permis de construire n° 0384942110013 à Soleymieu pour 119 m² de logement, Sur Le Carre

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 juillet 2021

Dossier PC n° 0384942110013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0384942110013 a été délivré le 21 juillet 2021 à Soleymieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Sur Le Carre.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 860 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A224. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Au total, 114 permis de construire et déclarations préalables référencés à Soleymieu sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 860 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/03/2024. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

21/05/2022

Achèvement (DAACT)

06/03/2024

Délai autorisation - chantier

10 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 7 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
21/07/2021
Chantier (DOC)
21/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
06/03/2024

Localisation du projet à Soleymieu

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0A224

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Soleymieu Code postal 38460 Identifiant INSEE 38494
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHOZEAU (38460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384942110013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38494 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 21 juillet 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 860 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Sur Le Carre, à Soleymieu (38460).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 21 juillet 2021, ouverture de chantier le 21 mai 2022, achèvement déclaré le 6 mars 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384942110013, déposé en mairie de Soleymieu.

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