Permis de construire n° 0384942010001 à Soleymieu pour 101 m² de logement, 2 impasse du Ru
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 4 mai 2020
Dossier PC n° 0384942010001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Soleymieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0384942010001 a été délivré le 4 mai 2020, pour un projet situé 2 impasse du Ru.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. 101 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 430 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 04/10/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 03/12/2020, soit près de 7 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AC 446, AC 449, AC 452. Ce dossier fait partie des 115 permis de construire et déclarations préalables à Soleymieu référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/10/2021. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
4 mai 2020
Ouverture de chantier (DOC)
03/12/2020
Achèvement (DAACT)
04/10/2021
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Durée du chantier
un peu plus de 10 mois
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Soleymieu
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : 2 Impasse Du Ru
Territoires administratifs
- Commune
- Soleymieu Code postal 38460 Identifiant INSEE 38494
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 430 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 101 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 90 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 90 m² à 191 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 90 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 191 m² |
| Total | 90 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 191 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SOLEYMIEU (38460)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0384942010001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38494 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 4 mai 2020 |
| Date de dépôt | 04/10/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |