Permis de construire n° 0384941810009 à Soleymieu pour 87 m² de logement, 7B chemin du Vieux Sablonn
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 6 octobre 2018
Dossier PC n° 0384941810009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0384941810009 a été délivré le 6 octobre 2018 à Soleymieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 7B chemin du Vieux Sablonn.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 87 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 6 184 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 13/01/2020. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 04/02/2019, soit près de 4 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle 0E 643, 0E 761. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. La voie, 7B chemin du Vieux Sablonn, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2018. Au total, le catalogue compte 115 permis de construire et déclarations préalables à Soleymieu, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/01/2020. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
6 octobre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
04/02/2019
Achèvement (DAACT)
13/01/2020
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Durée du chantier
un peu plus de 11 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Soleymieu
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Soleymieu Code postal 38460 Identifiant INSEE 38494
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 6 184 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 87 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 87 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 87 m² | 87 m² |
| Total | 0 m² | 87 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 87 m² | 87 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MEYZIEU (69330)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0384941810009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38494 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 6 octobre 2018 |
| Date de dépôt | 13/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles 0E 643, 0E 761 à Soleymieu (38460)
Les 2 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, 7B chemin du Vieux Sablonn à Soleymieu (38460)
L’autre dossier recensé sur la voie 7B chemin du Vieux Sablonn depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.