Permis de construire n° 0384941710005 à Soleymieu pour 112 m² de logement, chemin de Tirieu Sablonnieres
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 24 novembre 2017
Dossier PC n° 0384941710005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0384941710005, délivré le 24 novembre 2017 à Soleymieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé chemin de Tirieu Sablonnieres.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 770 m², le programme représente 112 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 02/05/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 28/03/2018, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 44. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, chemin de Tirieu, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Le catalogue recense 115 permis de construire et déclarations préalables à Soleymieu, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/05/2021. Le chantier a duré 3 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
24 novembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
28/03/2018
Achèvement (DAACT)
02/05/2021
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Durée du chantier
3 ans 1 mois
Délai total
3 ans 5 mois
Localisation du projet à Soleymieu
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Sablonnieres
Territoires administratifs
- Commune
- Soleymieu Code postal 38460 Identifiant INSEE 38494
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 770 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 112 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 112 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 112 m² | 112 m² |
| Total | 0 m² | 112 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 112 m² | 112 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TIGNIEU-JAMEYZIEU (38230)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0384941710005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38494 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 24 novembre 2017 |
| Date de dépôt | 02/05/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AC 44 à Soleymieu (38460)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, chemin de Tirieu à Soleymieu (38460)
Les 3 autres permis de construire recensés chemin de Tirieu depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.