Permis de construire n° 0384902310004 à Sillans pour 249 m² de logement, 1731 Ambroise Carrier
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 18 septembre 2023
Dossier PC n° 0384902310004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0384902310004 a été délivré le 18 septembre 2023 à Sillans (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 1731 Ambroise Carrier.
Ce permis de construire porte sur la création de 3 logements individuels. Les travaux comprennent une transformation de locaux en logements avec extension. Les T6+ représentent 2 des 3 logements. Les logements sont destinés à l'occupation personnelle selon la déclaration. 146 m² de surface de plancher d'habitation neuve et 103 m² issus de transformation sont déclarés au dossier, pour un terrain de 534 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 15/09/2025, soit 1 an 11 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle B 1439, B 1441. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Au total, le catalogue compte 107 permis de construire et déclarations préalables à Sillans, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/09/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
18 septembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
15/09/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 11 mois
Localisation du projet à Sillans
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sillans Code postal 38590 Identifiant INSEE 38490
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le projet prévoit une transformation de locaux en logements avec extension. Les surfaces concernées par la transformation étaient principalement à usage agricole. Le bâtiment le plus élevé compte 3 niveaux. Le terrain déclaré couvre 534 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 3 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Transformation avec extension |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Transformation principale | Locaux vers logements |
| Locaux d'origine transformés | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 3 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 146 m² à construire et 103 m² issus de la transformation de surfaces existantes.
Les surfaces transformées comprennent 103 m² d'exploitation agricole et forestière.
Le dossier prévoit la transformation de la totalité des 103 m² de locaux existants.
La surface de plancher passe de 103 m² à 249 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 146 m² | 103 m² | 0 m² | 0 m² | 249 m² | 249 m² |
| Locaux | 103 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 103 m² | -103 m² | 0 m² |
| Total | 103 m² | 146 m² | 103 m² | 0 m² | 103 m² | 146 m² | 249 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 3 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les T6+ sont majoritaires : 2 logements sur 3.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 3 |
| Logements individuels | 3 |
| Individuels groupés | 3 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | 1 | - | - | - | 2 | 3 |
| - | 33,3 % | - | - | - | 66,7 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SILLANS (38590)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0384902310004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38490 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 18 septembre 2023 |
| Date de dépôt | 15/09/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Permis de construire sur les parcelles B 1439, B 1441 à Sillans (38590)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.