Permis de construire n° 0384872110028 à Seyssuel pour 137 m² de logement, route de l'Abbe Peyssonnea
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 7 janvier 2022
Dossier PC n° 0384872110028
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0384872110028 a été délivré le 7 janvier 2022 à Seyssuel (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé route de l'Abbe Peyssonnea.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le dossier déclare 137 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 604 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 17/06/2022, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle A 192. La base référence 6 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, route de l'Abbe Peyssonnea, compte 9 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2022. Le catalogue recense 207 permis de construire et déclarations préalables à Seyssuel, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/06/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
7 janvier 2022
Ouverture de chantier (DOC)
17/06/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Seyssuel
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Seyssuel Code postal 38200 Identifiant INSEE 38487
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 604 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 137 m² à construire.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 137 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 137 m² | 137 m² |
| Total | 0 m² | 137 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 137 m² | 137 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
colonnes sur affichées
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SOLAIZE (69360)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0384872110028 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38487 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 7 janvier 2022 |
| Date de dépôt | 17/06/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle A 192 à Seyssuel (38200)
Les 6 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, route de l'Abbe Peyssonnea à Seyssuel (38200)
Les 6 plus récents des 9 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés route de l'Abbe Peyssonnea depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.