Permis de construire Logement N° 0384841810002

Permis de construire n° 0384841810002 à Serpaize pour 83 m² de logement, 490 Route De Premoulon

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 mars 2018

Dossier PC n° 0384841810002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 490 Route De Premoulon, le permis de construire n° 0384841810002 a été délivré le 23 mars 2018 à Serpaize (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 355 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0F1403, 0F735. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). L'ensemble des 117 permis de construire et déclarations préalables référencés à Serpaize est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/03/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

355 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/06/2019. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 mars 2018

Ouverture de chantier (DOC)

23/10/2018

Achèvement (DAACT)

19/06/2019

Délai autorisation - chantier

7 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
23/03/2018
Chantier (DOC)
23/10/2018
4
Achèvement (DAACT)
19/06/2019

Localisation du projet à Serpaize

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0F1403 0F735

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Serpaize Code postal 38200 Identifiant INSEE 38484
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²
Total 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT SYMPHORIEN D'OZON (69360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384841810002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38484 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 23 mars 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 355 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 490 Route De Premoulon, à Serpaize (38200).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 23 mars 2018, ouverture de chantier le 23 octobre 2018, achèvement déclaré le 19 juin 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384841810002, déposé en mairie de Serpaize.

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