Permis de construire n° 0384841510006 à Serpaize pour 2 024 m² de locaux, route de la Chapelaniere
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 17 août 2015
Dossier PC n° 0384841510006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0384841510006, délivré le 17 août 2015 à Serpaize (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé route de la Chapelaniere.
Ce permis de construire concerne des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. 2 024 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 57 850 m².
Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de près de 8 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2015 en Isère, ce délai est proche de leur médiane d'environ 9 mois. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0E 63. La base compte un autre dossier pour la même voie, route de la Chapelaniere, le premier datant de 2015. Au total, le catalogue compte 118 permis de construire et déclarations préalables à Serpaize, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 août 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
17 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Serpaize
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Serpaize Code postal 38200 Identifiant INSEE 38484
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 57 850 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 2 024 m² à construire.
La surface de plancher passe de 1 248 m² à 3 272 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 248 m² | 2 024 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 024 m² | 3 272 m² |
| Total | 1 248 m² | 2 024 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 024 m² | 3 272 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
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| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 248 m² | 2 024 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 024 m² | 3 272 m² |
| Total locaux | 1 248 m² | 2 024 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 024 m² | 3 272 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SERPAIZE (38200)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0384841510006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38484 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 17 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
Déclaration préalable sur la même voie, route de la Chapelaniere à Serpaize (38200)
L’autre dossier recensé route de la Chapelaniere depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.