Permis de construire Locaux N° 0384841510006

Permis de construire n° 0384841510006 à Serpaize pour 2 024 m² de locaux, Route De La Chapelaniere

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 août 2015

Dossier PC n° 0384841510006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0384841510006, délivré le 17 août 2015 à Serpaize (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Route De La Chapelaniere.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 2 024 m² de surface de plancher sur un terrain de 57 850 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 024 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0E63. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2015 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 117 permis de construire et déclarations préalables référencés à Serpaize est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

57 850 m²

Surface existante avant

1 248 m²

Surface créée

2 024 m²

Variation nette

+2 024 m²

Surface totale après

3 272 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 août 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
17/08/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Serpaize

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0E63

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Serpaize Code postal 38200 Identifiant INSEE 38484
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 1 248 m² 2 024 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 024 m² 3 272 m²
Total 1 248 m² 2 024 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 024 m² 3 272 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 1 248 m² 2 024 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 024 m² 3 272 m²
Total locaux 1 248 m² 2 024 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 024 m² 3 272 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SERPAIZE (38200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384841510006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38484 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 17 août 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 2 024 m² de surface de plancher sur un terrain de 57 850 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Route De La Chapelaniere, à Serpaize (38200).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 17 août 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384841510006, déposé en mairie de Serpaize.

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