Permis de construire Logement N° 0384831610006

Permis de construire n° 0384831610006 à Sermérieu pour 88 m² de logement, Chemi Du Chateau

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 septembre 2016

Dossier PC n° 0384831610006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Sermérieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0384831610006 a été délivré le 28 septembre 2016, pour un projet situé Chemi Du Chateau.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 801 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AM216. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2016 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 145 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sermérieu.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

801 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/07/2017. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

28/12/2016

Achèvement (DAACT)

24/07/2017

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
28/09/2016
Chantier (DOC)
28/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
24/07/2017

Localisation du projet à Sermérieu

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AM216

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sermérieu Code postal 38510 Identifiant INSEE 38483
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHARVIEU-CHAVAGNEUX (38230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384831610006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38483 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 28 septembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 07/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 801 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Chemi Du Chateau, à Sermérieu (38510).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 28 septembre 2016, ouverture de chantier le 28 décembre 2016, achèvement déclaré le 24 juillet 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0384831610006, déposé en mairie de Sermérieu.

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