Permis de construire Logement N° 0384801510015

Permis de construire n° 0384801510015 à Septème pour 92 m² de logement, Route De Chateau Gaillard Chavray

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 octobre 2015

Dossier PC n° 0384801510015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Septème (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0384801510015 a été délivré le 2 octobre 2015, pour un projet situé Route De Chateau Gaillard Chavray.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 364 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AS188. Ce dossier s'inscrit parmi les 178 permis de construire et déclarations préalables référencés à Septème.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 364 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/04/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

09/04/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
09/04/2016
Autorisation
02/10/2015
3
Chantier (DOC)
09/04/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Septème

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AS188

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chavray

Territoires administratifs

Commune
Septème Code postal 38780 Identifiant INSEE 38480
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EYZIN PINET (38780)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384801510015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38480 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 2 octobre 2015
Date de dépôt 09/04/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 364 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Route De Chateau Gaillard Chavray, à Septème (38780).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 2 octobre 2015, ouverture de chantier le 9 avril 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384801510015, déposé en mairie de Septème.

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