Permis de construire Logement N° 0384762500009

Permis de construire n° 0384762500009 à Savas-Mépin pour 93 m² de logement, impasse de Chichatenay Lotissement "Le Pres de Chichateney"

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 août 2025

Dossier PC n° 0384762500009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0384762500009 a été délivré le 8 août 2025 à Savas-Mépin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse impasse de Chichatenay Lotissement "Le Pres de Chichateney".

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 554 m², le programme représente 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 1397, A 1400, A 1405. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, impasse de Chichatenay, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2025. Au total, le catalogue compte 49 permis de construire et déclarations préalables à Savas-Mépin, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/08/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

554 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 août 2025. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 août 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
08/08/2025
2
Autorisation
08/08/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Savas-Mépin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A 1397 A 1400 A 1405

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement "Le Pres De Chichateney"

Territoires administratifs

Commune
Savas-Mépin Code postal 38440 Identifiant INSEE 38476
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 554 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 93 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EYZIN-PINET (38780)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384762500009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38476 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 8 août 2025
Date de dépôt 08/08/2025
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles A 1397, A 1400, A 1405 à Savas-Mépin (38440)

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