Permis de construire à Sardieu pour 94 m² de logement - Lot Le Faubourg Les Combes Du Bessay
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 novembre 2015
Dossier PC n° 0384731520009
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0384731520009, délivré le 30 novembre 2015 à Sardieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lot Le Faubourg Les Combes Du Bessay, Sardieu (38260). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 742 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont OZ196.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/11/2016.
Autorisation
30 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
21/03/2016
Achèvement (DAACT)
03/11/2016
Délai autorisation - chantier
3 mois 20 jours
Durée du chantier
7 mois 13 jours
Délai total
11 mois 4 jours
Localisation du projet à Sardieu
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Combes Du Bessay
Territoire administratif
- Commune
- Sardieu Code postal 38260 Identifiant INSEE 38473
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 94 m² |
| Total | 0 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 94 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GILLONNAY (38260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0384731520009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38473 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 30 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-11 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |