Permis de construire Logement N° 0384671610008

Permis de construire n° 0384671610008 à Salagnon pour 120 m² de logement, Flumee

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 décembre 2016

Dossier PC n° 0384671610008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Salagnon (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0384671610008 a été délivré le 6 décembre 2016, pour un projet situé Flumee.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0B1939. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Au total, 123 permis de construire et déclarations préalables référencés à Salagnon sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/12/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

9 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 décembre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

6 décembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
06/12/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Salagnon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B1939

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Salagnon Code postal 38890 Identifiant INSEE 38467
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 9 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 129 m²
Total 9 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 129 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT ALBAN DE ROCHE (38080)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384671610008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38467 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 6 décembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Flumee, à Salagnon (38890).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 6 décembre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384671610008, déposé en mairie de Salagnon.

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