Permis de construire Logement N° 0384592010013

Permis de construire n° 0384592010013 à Saint-Sorlin-de-Vienne pour 101 m² de logement, rue des Ecoles Lotissement

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 décembre 2020

Dossier PC n° 0384592010013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0384592010013 a été délivré le 9 décembre 2020 à Saint-Sorlin-de-Vienne (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse rue des Ecoles Lotissement.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 416 m², le programme représente 101 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 19/02/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 19/02/2021, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AK 696, AK 706. Sur la même voie, rue des Ecoles Lotissement, la base recense un autre dossier depuis 2020. Ce dossier fait partie des 67 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Sorlin-de-Vienne.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

416 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/02/2021.

Le chantier a été ouvert un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Autorisation

9 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

19/02/2021

Achèvement (DAACT)

19/02/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

moins d'un jour

Délai total

un peu plus de 2 mois

Dépôt
19/02/2021
Autorisation
09/12/2020
Chantier (DOC)
19/02/2021
4
Achèvement (DAACT)
19/02/2021

Localisation du projet à Saint-Sorlin-de-Vienne

Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Au total, 67 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Sorlin-de-Vienne sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AK 696 AK 706

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Sorlin-de-Vienne Code postal 38200 Identifiant INSEE 38459
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 416 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 101 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIENNE (38200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384592010013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38459 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 9 décembre 2020
Date de dépôt 19/02/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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