Permis de construire Logement N° 0384582510003

Permis de construire n° 0384582510003 à Saint-Sorlin-de-Morestel pour 97 m² de logement, Le Parc Du Gros Chataignie Le Mont

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 octobre 2025

Dossier PC n° 0384582510003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 octobre 2025 à Saint-Sorlin-de-Morestel (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0384582510003 porte sur un projet situé Le Parc Du Gros Chataignie Le Mont.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 541 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZD502. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2025 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 48 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Sorlin-de-Morestel est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/10/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

541 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/01/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
01/10/2025
3
Chantier (DOC)
15/01/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Sorlin-de-Morestel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZD502

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Mont

Territoires administratifs

Commune
Saint-Sorlin-de-Morestel Code postal 38510 Identifiant INSEE 38458
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
L'ISLE-D'ABEAU (38080)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384582510003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38458 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 1 octobre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 541 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Le Parc Du Gros Chataignie Le Mont, à Saint-Sorlin-de-Morestel (38510).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 1 octobre 2025, ouverture de chantier le 15 janvier 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384582510003, déposé en mairie de Saint-Sorlin-de-Morestel.

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