Permis de construire Logement N° 0384572310034

Permis de construire n° 0384572310034 à Saint-Siméon-de-Bressieux pour 119 m² de logement, 21 Lotissement Clos De Chamba

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 janvier 2024

Dossier PC n° 0384572310034

Demandeur

SCI OZYIL

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0384572310034, délivré le 9 janvier 2024 à Saint-Siméon-de-Bressieux (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 21 Lotissement Clos De Chamba. Le dossier a été déposé par SCI OZYIL.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 600 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B2538. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 233 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Siméon-de-Bressieux.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/01/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

600 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/06/2024. Le chantier a été mené en un peu plus de 4 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

07/02/2024

Achèvement (DAACT)

10/06/2024

Délai autorisation - chantier

29 jours

Durée du chantier

un peu plus de 4 mois

Délai total

un peu plus de 5 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
09/01/2024
Chantier (DOC)
07/02/2024
4
Achèvement (DAACT)
10/06/2024

Localisation du projet à Saint-Siméon-de-Bressieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B2538

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Siméon-de-Bressieux Code postal 38870 Identifiant INSEE 38457
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI OZYIL

Voir les 16 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
788918985
SIRET
78891898500029
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2012
Localisation
ST HILAIRE DE LA COTE (38260)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384572310034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38457 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 9 janvier 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 600 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 21 Lotissement Clos De Chamba, à Saint-Siméon-de-Bressieux (38870).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SCI OZYIL et accordé le 9 janvier 2024.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 9 janvier 2024, ouverture de chantier le 7 février 2024, achèvement déclaré le 10 juin 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384572310034, déposé en mairie de Saint-Siméon-de-Bressieux.

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