Permis de construire Logement N° 0384571520008

Permis de construire n° 0384571520008 à Saint-Siméon-de-Bressieux pour 129 m² de logement, Le Lombard

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 juillet 2015

Dossier PC n° 0384571520008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 juillet 2015 à Saint-Siméon-de-Bressieux (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0384571520008 porte sur un projet situé Le Lombard.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 302 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B1225, B1227, B1229. Ce dossier s'inscrit parmi les 233 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Siméon-de-Bressieux.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 302 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/04/2018. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

07/06/2016

Achèvement (DAACT)

20/04/2018

Délai autorisation - chantier

11 mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
20/04/2018
Autorisation
07/07/2015
Chantier (DOC)
07/06/2016
4
Achèvement (DAACT)
20/04/2018

Localisation du projet à Saint-Siméon-de-Bressieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B1225 B1227 B1229

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Siméon-de-Bressieux Code postal 38870 Identifiant INSEE 38457
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST SIMEON DE BRESSIEUX (38870)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384571520008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38457 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 7 juillet 2015
Date de dépôt 20/04/2018
Dernière mise à jour (DPC) 04/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 302 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Le Lombard, à Saint-Siméon-de-Bressieux (38870).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 7 juillet 2015, ouverture de chantier le 7 juin 2016, achèvement déclaré le 20 avril 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0384571520008, déposé en mairie de Saint-Siméon-de-Bressieux.

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