Permis de construire Logement N° 0384552110037

Permis de construire n° 0384552110037 à Saint-Savin pour 86 m² de logement, Le Catel

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 septembre 2021

Dossier PC n° 0384552110037

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0384552110037 a été délivré le 14 septembre 2021 à Saint-Savin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Catel.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Sur un terrain de 5 792 m², le programme représente 86 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 01/03/2022, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AI 24, AI 406. Sur la même voie, Le Catel, la base recense un autre dossier depuis 2015. Le catalogue recense 284 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Savin, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 792 m²

Surface créée

86 m²

Variation nette

+86 m²

Surface totale après

86 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/03/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
01/03/2022
Autorisation
14/09/2021
3
Chantier (DOC)
01/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Savin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AI 24 AI 406

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Savin Code postal 38300 Identifiant INSEE 38455
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 5 792 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 86 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²
Total 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-SAVIN (38300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384552110037
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38455 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 14 septembre 2021
Date de dépôt 01/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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