Permis de construire n° 0384551910014 à Saint-Savin pour 88 m² de logement, chemin du Clair
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 9 mai 2019
Dossier PC n° 0384551910014
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0384551910014 a été délivré le 9 mai 2019 à Saint-Savin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé chemin du Clair.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 88 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 053 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 21/10/2020. L'ouverture de chantier a été déclarée le 21/10/2019, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle B 2782, B 2785. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, chemin du Clair, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Ce dossier fait partie des 284 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Savin référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 21/10/2020. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
9 mai 2019
Ouverture de chantier (DOC)
21/10/2019
Achèvement (DAACT)
21/10/2020
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Saint-Savin
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Savin Code postal 38300 Identifiant INSEE 38455
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 053 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 88 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 88 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 88 m² | 88 m² |
| Total | 0 m² | 88 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 88 m² | 88 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOURGOIN-JALLIEU (38300)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0384551910014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38455 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 9 mai 2019 |
| Date de dépôt | 21/10/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles B 2782, B 2785 à Saint-Savin (38300)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, chemin du Clair à Saint-Savin (38300)
Les 3 autres permis de construire recensés chemin du Clair depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.